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Brevet européen · EP3243661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243661
Numéro de demande
EP17170036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
15 nov. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 33/08 (2006.01)
B41F 13/02 (2006.01)
B41F 13/44 (2006.01)
Priorité
US 201615150638 10.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

GENTLE, Brian Joseph

Rochester, NH 03839, US

CARON, Glen Roger

Deerfield, NH 03037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.