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Brevet européen · EP3243676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243676
- Numéro de demande
- EP17169209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2017
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 12 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/00 (2006.01)B60H 1/32 (2006.01)H02P 9/14 (2006.01)H02P 9/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016005982 13.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 12 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
Parties
Inventeur
Tonchev, Anton
1220 Wien, AT
Radler, Dominik
1160 Wien, AT
Kitanoski, Filip
1060 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.