SCHIFFSANTRIEBSSYSTEM, SCHIFF UND SCHIFFSANTRIEBSVERFAHREN
Brevet européen · EP3243736 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243736
- Numéro de demande
- EP15882711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 5/10 (2006.01)B63H 3/00 (2006.01)B63H 5/08 (2006.01)B63H 21/14 (2006.01)B63H 21/17 (2006.01)B63H 23/10 (2006.01)B63J 3/02 (2006.01)B63J 3/04 (2006.01)H02P 5/00 (2016.01)B60L 50/00 (2019.01)B60L 50/10 (2019.01)B63H 23/24 (2006.01)B63H 21/20 (2006.01)B63H 21/21 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015031546 20.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/082100 16.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/132610 25.08.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
KUROIWA, Ryota
Tokyo 108-8215, JP
ONZUKA, Masanori
Tokyo 108-8215, JP
YAMATO, Kuniaki
Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.