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Brevet européen · EP3243737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3243737
Numéro de demande
EP16001098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 21/21 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Friedrichshafener Straße 4a, 82205 Gilching, DE

Inventeur

Despineux, Frank

82234 Wessling, DE

Bergmann, Lothar

86922 Eresing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.