ANTRIEB FÜR EINEN FLÜGEL EINER TÜR ODER EINES FENSTERS
Brevet européen · EP3243991 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3243991
- Numéro de demande
- EP17169860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2017
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E05F 3/10 (2006.01)E05F 3/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016208182 12.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Inventeur
Wörner, Benjamin
70825 Korntal-Münchingen, DE
Müller, Martin
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.