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Brevet européen · EP3244081 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244081
Numéro de demande
EP15909724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
8 mai 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/12 (2006.01)
C22C 9/00 (2006.01)
C22C 9/02 (2006.01)
C22C 38/00 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
C22C 11/00 (2006.01)
C22C 13/00 (2006.01)
C22C 12/00 (2006.01)
F16C 33/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/083687 01.12.2015
Publication PCT
WO2017/094094 08.06.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

WADA, Hitoshi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.