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Brevet européen · EP3244099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244099
Numéro de demande
EP15877035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
4 déc. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 9/06 (2006.01)
C23C 8/26 (2006.01)
C25D 5/50 (2006.01)
C25D 7/00 (2006.01)
F02F 5/00 (2006.01)
F16J 9/26 (2006.01)
C23C 8/02 (2006.01)
C25D 5/36 (2006.01)
C25D 7/06 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
C23C 28/02 (2006.01)
Priorité
JP 2015002946 09.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/085791 22.12.2015
Publication PCT
WO2016/111162 14.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

ICHIKAWA, Takayuki

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

SEKIYA, Takuma

Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP

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