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Brevet européen · EP3244104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244104
Numéro de demande
EP17169290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2017
Publié
15 nov. 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/226 (2006.01)
F16K 11/052 (2006.01)
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
Priorité
JP 2016096959 13.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

TGK CO., Ltd.

1211-4 Kunugida-machi, Hachioji-shi, Tokyo 193-0942, JP

Inventeur

SATOU, Misaki

Tokyo, 193-0942, JP

UEKI, Kiyotaka

Tokyo, 193-0942, JP

ANDOH, Toshihiro

Tokyo, 193-0942, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.