KRYOSTATANORDNUNG
Brevet européen · EP3244137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244137
- Numéro de demande
- EP17169531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2017
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F25B 9/14 (2006.01)F25B 21/00 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)H01F 6/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016208226 12.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
HINDERER, Jörg
79761 Waldshut-Tiengen, DE
WIKUS, Patrick
8309 Nürensdorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.