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Brevet européen · EP3244162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244162
Numéro de demande
EP16734986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 7/06 (2006.01)
G01C 3/08 (2006.01)
Priorité
JP 2015001062 06.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/000035 06.01.2016
Publication PCT
WO2016/111245 14.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 30 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

NTT Advanced Technology Corporation

1310 Omiya-cho Saiwai-ku, Kawasaki-shi, Kanagawa 212-0014, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

TAKEMURA, Hiizu

Tokyo 111-0034, JP

YAGI, Shogo

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0014, JP

NAGANUMA, Kazunori

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0014, JP

KODAIRA, Tohru

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0014, JP

SAWAGUCHI, Akira

Tokyo 111-0034, JP

SAITO, Fumio

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0014, JP

SUGAI, Eiichi

Kawasaki-shi Kanagawa 212-0014, JP

ISHIDU, Noriyuki

Tokyo 111-0034, JP

HAGINO, Hideki

Tokyo 111-0034, JP

WATANABE, Takeshi

Tokyo 111-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.