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Brevet européen · EP3244216 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244216
Numéro de demande
EP15876899
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2015
Publié
15 nov. 2017
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2015001396 07.01.2015
Demande PCT
PCT/JP2015/066991 12.06.2015
Publication PCT
WO2016/111026 14.07.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

MATSUI, Takashi

Tokyo 105-8564, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.