REGELEINRICHTUNG MIT LERNFÄHIGER FEHLERKOMPENSATION

Brevet européen · EP3244270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244270
Numéro de demande
EP16169294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2016
Publié
15 nov. 2017
Délivré
19 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G05B 5/01 (2006.01)
G05B 19/12 (2006.01)
G05B 19/4063 (2006.01)
G05B 19/408 (2006.01)
G05B 19/4099 (2006.01)
H03L 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 10.08.2026

  2. 12 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2025 → 31.05.2026

    Publié dans Swissreg le 12.08.2025

  3. 8 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2024

  4. 8 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  5. 25 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.10.2018

  6. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

Siemens Aktiengesellschaft

80333 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Schür, Torsten

91058 Erlangen, DE

Schäfers, Elmar

90763 Fürth, DE

Rost, Philipp

90425 Nürnberg, DE

Seelinger, Björn

91315 Höchstadt, DE

Haschka, Markus Stephan

90419 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.