SUBMODUL UND BATTERIEMODUL DAMIT
Brevet européen · EP3244478 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244478
- Numéro de demande
- EP17169685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 2017
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/617 (2014.01)H01M 10/6555 (2014.01)
- Priorité
- KR 20160057696 11.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
KWON, O Sung
34124 Daejeon, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.