SUBMODUL UND BATTERIEMODUL DAMIT

Brevet européen · EP3244478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244478
Numéro de demande
EP17169685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2017
Publié
15 nov. 2017
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01M 10/6551 (2014.01)
H01M 10/617 (2014.01)
H01M 10/6555 (2014.01)
Priorité
KR 20160057696 11.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

KWON, O Sung

34124 Daejeon, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.