ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP3244513 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244513
- Numéro de demande
- EP16169715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2016
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 5/128 (2006.01)H02K 9/12 (2006.01)H02K 1/20 (2006.01)H02K 1/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
LUISE, Fabio
Zelarino - I - 30174 Venezia (VE), IT
PIERI, Stefano
I- 34077 Ronchi dei Legionari (GO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.