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Brevet européen · EP3244519 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244519
- Numéro de demande
- EP17160432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2017
- Publié
- 15 nov. 2017
- Délivré
- 11 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02M 1/12 (2006.01)H05K 7/20 (2006.01)H01F 27/02 (2006.01)H01F 27/08 (2006.01)H03H 7/01 (2006.01)H03H 1/00 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H03H 7/54 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016102587 U 13.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Fusionné
- Titulaire
- SCHAFFNER EMV AG, Nordstrasse 11, 4542 Luterbach → TE Connectivity Solutions GmbH, Muehlenstrasse 26, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.02.2020
- 11 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.