BODENBEARBEITUNGSWERKZEUG

Brevet européen · EP3244717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244717
Numéro de demande
EP16700416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 33/10 (2006.01)
Priorité
DE 102015100345 12.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050436 12.01.2016
Publication PCT
WO2016/113239 21.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

KRÄMER, Ulrich

77709 Wolfach, DE

SEIFRIED, Fabian

78662 Herrenzimmern, DE

SMEETS, Florian

72270 Baiersbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.