SAAT- UND/ODER PFLANZSYSTEM
Brevet européen · EP3244724 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244724
- Numéro de demande
- EP15805293
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 14 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- DE 202015100160 U 14.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2015/059010 20.11.2015
- Publication PCT
- WO2016/113609 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
WEISEL, Niklas Andreas Wilm
09456 Annaberg-Buchholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.