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Brevet européen · EP3244781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244781
Numéro de demande
EP16700618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
3 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A47J 43/24 (2006.01)
Priorité
EP 15151177 14.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050676 14.01.2016
Publication PCT
WO2016/113355 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

HAGGER, Sam

Woking Surrey GU21 3LR, GB

HUNT, Nicholas

Brackley Northamptonshire NN13 6ET, GB

RACE, Grant

Havant Hampshire PO9 2YH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.