PFLANZEN-SPINNER
Brevet européen · EP3244781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244781
- Numéro de demande
- EP16700618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 3 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A47J 43/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 15151177 14.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050676 14.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113355 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
HAGGER, Sam
Woking Surrey GU21 3LR, GB
HUNT, Nicholas
Brackley Northamptonshire NN13 6ET, GB
RACE, Grant
Havant Hampshire PO9 2YH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.