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Brevet européen · EP3244811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244811
Numéro de demande
EP16703646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 201514594667 12.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/013009 12.01.2016
Publication PCT
WO2016/115109 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2020

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing, LLC

56 East Bell Drive, Warsaw, IN 46582, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WINSLOW, Nathan A.

Warsaw, Indiana 46582, US

VANASSE, Thomas M.

Gainesville Florida 32653, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.