MITRALKLAPPE MIT DOPPELSEGEL
Brevet européen · EP3244834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244834
- Numéro de demande
- EP15878296
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201514595433 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/068020 30.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/114928 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 22 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2020
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
LO, Pham
Irvine, CA 92618, US
ZENG, Min Frank
Irvine, CA 92612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.