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Brevet européen · EP3244843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244843
Numéro de demande
EP16737764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
24 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/91 (2013.01)
A61F 2/82 (2013.01)
A61F 2/90 (2013.01)
A61F 2/954 (2013.01)
A61F 2/88 (2006.01)
Priorité
US 201562102483 P 12.01.2015
US 201562108699 P 28.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/013102 12.01.2016
Publication PCT
WO2016/115173 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Inventeur

TIEU, Tai D.

Fountain Valley, California 92708, US

PUNG, Ponaka

Signal Hill, California 90755, US

NGUYEN, Helen

Garden Grove, California 92840, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.