BEHÄLTER MIT ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP3244942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3244942
- Numéro de demande
- EP15878277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)B65D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201514599202 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/064707 09.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/114867 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.08.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
Lake Geneva, WI 53147, US
Walton On The Naze Essex CO14 8PW, GB
Woking Surrey GU24 8LD, GB
Lake Geneva, WI 53147, US
Lake Geneva, WI 53147, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.