HALTEMECHANISMUS FÜR PUMPENSCHLAUCH

Brevet européen · EP3244963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3244963
Numéro de demande
EP16700513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/28 (2006.01)
F16K 7/06 (2006.01)
Priorité
GB 201500422 12.01.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/050044 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/113545 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Spectrum Medical Ltd.

Harrier 4 Meteor Business Park Cheltenham Road East, Gloucester GL2 9QL, GB

Inventeur

TURNER, Stephen

Gloucester, Gloucestershire GL2 9QL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.