DOCUMENT D'IDENTITÉ
Brevet européen · EP3245074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245074
- Numéro de demande
- EP16705562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 20 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/387 (2014.01)
- Priorité
- FR 1550354 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050083 15.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113517 21.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
Parties
Inventeur
DHÔME, Antoine
77360 Vaires-sur-Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.