EINSTELLBARE SATTELSTÜTZE

Brevet européen · EP3245121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245121
Numéro de demande
EP16702202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 1/08 (2006.01)
Priorité
IT VR20150006 13.01.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/050131 13.01.2016
Publication PCT
WO2016/113673 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

WINEFORDNER, Carl

Laguna Beach, California 92651, US

HERMANSEN, Frank

Laguna Beach, California 92651, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.