WICKELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3245135 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245135
- Numéro de demande
- EP16709113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 53/06 (2006.01)B65B 59/00 (2006.01)B65B 21/24 (2006.01)B65B 59/04 (2006.01)B65B 11/10 (2006.01)
- Priorité
- IT BO20150010 15.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/050166 14.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113695 21.07.2016
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
MASOTTI, Carlo
40033 Casalecchio di Reno (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.