COMPOSITION A BASE DE TERPOLYMÈRE ÉLECTROACTIF
Brevet européen · EP3245261 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245261
- Numéro de demande
- EP16703569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 31 août 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 127/16 (2006.01)C08L 27/16 (2006.01)H01L 41/193 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550291 14.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050042 11.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113492 21.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Titulaire
Arkema France
92700 Colombes, FR
Institut National des Sciences Appliquées de Lyon
20 avenue Albert Einstein, 69621 Villeurbanne Cedex, FR
Inventeur
COTTINET, Pierre-Jean
69480 Pommiers, FR
LE, Minh-Quyen
69480 Pommiers, FR
CAPSAL, Jean-Fabien
69350 La Mulatiere, FR
LANNUZEL, Thierry
69100 Villeurbanne, FR
GALINEAU, Jérémy
38510 Morestel, FR
DOMINGUES DOS SANTOS, Fabrice
75003 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.