VERFAHREN ZUR ÖLABSCHEIDUNG
Brevet européen · EP3245279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245279
- Numéro de demande
- EP16736264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/52 (2006.01)C11B 13/00 (2006.01)C11B 1/00 (2006.01)C07C 67/02 (2006.01)C07C 69/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562104174 P 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/012583 08.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/114982 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
SUNGAIL, Craig, Michael
Chadds Ford, PA 19317, US
CHEN, Xin
Hockessin, DE 19707, US
WANG, Min, Ma
Kennett Square, PA 19348, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.