TITANLEGIERUNG
Brevet européen · EP3245308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245308
- Numéro de demande
- EP16702229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)C22F 1/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201514594300 12.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/012276 06.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/114956 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
FOLTZ, John, W.
Albany, OR 97321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.