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Brevet européen · EP3245320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245320
Numéro de demande
EP16703639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 15/00 (2006.01)
D03D 15/12 (2006.01)
Priorité
US 201562102332 P 12.01.2015
Demande PCT
PCT/US2016/012586 08.01.2016
Publication PCT
WO2016/114984 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

INVISTA Textiles (U.K.) Limited

One St. Peter's Square, Manchester M2 3DE, GB

Inventeur

GREEN, David, Anthony

Marietta, GA 30064, US

GUO, Chuanpu

Marietta, GA 30066, US

BARNES, Todd, C.

Kingston, Ontario, K7M 8W1, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.