VERANKERUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3245331 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245331
Numéro de demande
EP16704065
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
2 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
D07B 1/02 (2006.01)
F16G 11/00 (2006.01)
D07B 1/14 (2006.01)
D07B 1/20 (2006.01)
Priorité
NO 20150074 15.01.2015
Demande PCT
PCT/NO2016/050003 14.01.2016
Publication PCT
WO2016/114671 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Calorflex AS

Thor Dahls Gate 1A, 3210 Sandefjord, NO

Inventeur

SÖRENSEN, Peter

3256 Larvik, NO

BOYE HANSEN, Allan

3211 Sandefjord, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.