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Brevet européen · EP3245376 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245376
- Numéro de demande
- EP16701078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E06C 9/04 (2006.01)A62B 35/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201500743 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/050101 18.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113575 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 25 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
JOHNSTONE, Patrick Christopher
Garelochhead G84 0EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.