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Brevet européen · EP3245396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245396
Numéro de demande
EP16705705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
10 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 35/12 (2006.01)
F02B 33/44 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F01N 1/02 (2006.01)
F16L 55/033 (2006.01)
F02C 7/24 (2006.01)
Priorité
AT 500182015 12.01.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/050003 12.01.2016
Publication PCT
WO2016/112419 21.07.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Henn GmbH & Co KG.

Steinebach 21, 6850 Dornbirn, AT

Inventeur

HARTMANN, Harald

6850 Dornbirn, AT

GASSER, Hans

6923 Lauterach, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.