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Brevet européen · EP3245457 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245457
- Numéro de demande
- EP16711118
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F24S 25/632 (2018.01)F24S 25/30 (2018.01)F24S 25/40 (2018.01)H02S 40/36 (2014.01)H02S 40/34 (2014.01)H02S 20/25 (2014.01)
- Priorité
- DE 202015000200 U 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/DE2016/100020 15.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/112899 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 5 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Agathe
76676 Graben-Neudorf, DE
SCHMIDT, Josef
76676 Graben-Neudorf, DE
WERNER, Eberhard
88433 Schemmerhofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.