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Brevet européen · EP3245486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245486
Numéro de demande
EP16700491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 janv. 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
13 janv. 2036
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01F 1/56 (2006.01)
Priorité
EP 15151371 16.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/050666 14.01.2016
Publication PCT
WO2016/113349 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Inventeur

NESSEL, Christian

65926 Frankfurt am Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.