FÜLLSTANDSMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3245537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3245537
Numéro de demande
EP15813321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
22 nov. 2017
Délivré
29 juin 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/285 (2006.01)
G01S 13/10 (2006.01)
G01S 13/88 (2006.01)
G01F 23/28 (2006.01)
Priorité
DE 102015100555 15.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/079560 14.12.2015
Publication PCT
WO2016/113052 21.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

DEUBER, Patrick

8854 Siebnen

SEILER, Christian

79424 Auggen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.