SOURCE DE LUMIÈRE À DIODES POUR UN PROJECTEUR
Brevet européen · EP3245560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245560
- Numéro de demande
- EP16703567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03B 21/00 (2006.01)H04N 9/31 (2006.01)G02B 27/10 (2006.01)G02B 5/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550208 12.01.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/050040 11.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113490 21.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 25 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 7 nov. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 7 nov. 2024
Transféré
- Titulaire
- Xyzed, 20 rue Georgette Agutte, 75018 Paris, France → DELTA ELECTRONICS, INC., 186 Ruey Kuang Road, Neihu, Taipei 11491, Taïwan
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 8 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
1 entrée antérieure
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
75018 Paris, FR
91380 Chilly Mazarin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.