BOITE DE MONTRE
Brevet européen · EP3245563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245563
- Numéro de demande
- EP16701205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G04B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 42152015 14.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/050133 13.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113675 21.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 17 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
74000 Annecy, FR
2900 Porrentruy
25500 Morteau, FR
25000 Besançon, FR
25650 La Longeville, FR
74100 Ville-la-Grand, FR
25130 Villers le Lac, FR
2900 Porrentruy
74890 Brenthonne, FR
70150 Pin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.