RECONSTITUTION DE SCÈNE PAR ASSEMBLAGE D'IMAGES
Brevet européen · EP3245784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245784
- Numéro de demande
- EP16700273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04N 5/232 (2006.01)H04N 1/387 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)H04N 3/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1550371 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/050377 11.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113219 21.07.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 12 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX, C/o Kalexius - Chemin de la Ruite 17, 1252 MEINIER-GENEVE
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.