GEWEBE MIT HEIZELEMENT
Brevet européen · EP3245844 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245844
- Numéro de demande
- EP16709103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 27 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/34 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201562102169 P 12.01.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/000095 12.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/113633 21.07.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 24 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2020
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
MOULIN, Vincent
84240 Ansouis, FR
SAJIC, Peter
Broadstone Dorset BH18 8BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.