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Brevet européen · EP3245866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245866
- Numéro de demande
- EP17158456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01J 5/017 (2006.01)A01J 7/02 (2006.01)A01K 1/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201113095983 28.04.2011US 201213448993 17.04.2012US 201213449056 17.04.2012US 201213448951 17.04.2012US 201213449105 17.04.2012US 201213449142 17.04.2012US 201213449162 17.04.2012US 201213449173 17.04.2012US 201213448882 17.04.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 7 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
DE RUIJTER, Cor
NL-7951 KS Staphorst, NL
HOFMAN, Henk
NL-8531 PC Lemmer, NL
KOEKOEK, Menno
NL-8252 JK Dronten, NL
VAN DER SLUIS, Peter Willem
NL-8271 PP Ijsselmuiden, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.