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Brevet européen · EP3245906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3245906
- Numéro de demande
- EP17181230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 88/467 (2017.01)A47F 1/12 (2006.01)A47B 88/53 (2017.01)G07F 17/00 (2006.01)A47F 3/06 (2006.01)A47F 5/00 (2006.01)A47B 88/49 (2017.01)A47B 88/473 (2017.01)
- Priorité
- DE 102014209110 14.05.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Schmidt, Klaus-Dieter
51588 Nümbrecht, DE
Willach, Jens
53783 Eitorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.