REINIGUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3246101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246101
- Numéro de demande
- EP15877879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2015
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 20 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B08B 1/00 (2006.01)A47L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015006486 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2015/068404 25.06.2015
- Publication PCT
- WO2016/113927 21.07.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 31 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 12 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
1 entrée antérieure
- 20 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Ibaraki-shi Osaka 567-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.