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Brevet européen · EP3246439 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246439
- Numéro de demande
- EP16170264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- D04B 1/10 (2006.01)D04B 1/12 (2006.01)D04B 1/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 14 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 14.11.2022
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Kostian, Stefan
95686 Fichtelberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.