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Brevet européen · EP3246484 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246484
Numéro de demande
EP17176641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2016
Publié
22 nov. 2017
Délivré
29 sept. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04C 5/08 (2006.01)
E04C 5/10 (2006.01)
E04C 5/12 (2006.01)
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
US 201562200966 P 04.08.2015
US 201615226487 02.08.2016
WO PCT/US2016/045163 02.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 29 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

Parties

Titulaire

Sorkin, Felix, L.

13022 Trinity Drive, Stafford, TX 77477, US

Inventeur

Sorkin, Felix, L.

Stafford, TX 77477, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.