DACH EINES ZELTES MIT EINER JALOUSIE
Brevet européen · EP3246494 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246494
- Numéro de demande
- EP16186792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2036
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 15/16 (2006.01)E04F 10/08 (2006.01)E06B 7/086 (2006.01)
- Priorité
- CN 201620468931 U 21.05.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 27 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 27.10.2025
- 28 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 14 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
Xie, Jianping
317007 Linhai Zhejiang, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.