SCHIEBETÜRSYSTEM MIT DÄMPFERANORDNUNG
Brevet européen · EP3246500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246500
- Numéro de demande
- EP17000580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2017
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 17 mars 2021
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)E05D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016006101 20.05.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 1 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.06.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Inventeur
Stawski, Karl-Heinz
50769 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.