HYDRAULIKVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3246565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246565
- Numéro de demande
- EP16170434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F04B 1/20 (2006.01)F04B 1/24 (2006.01)F04B 53/00 (2006.01)F04B 53/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 5 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- INNAS B.V., Nikkelstraat 15, 4823 AE Breda, Pays-Bas → Bucher Hydraulics AG, Industriestrasse 15, 6345 Neuheim
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Inventeur
ACHTEN, Peter Augustinus Johannes
5613 CA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.