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Brevet européen · EP3246575 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3246575
Numéro de demande
EP17175989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
22 nov. 2017
Délivré
16 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 13/02 (2006.01)
F04D 29/047 (2006.01)
F04D 29/041 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
Priorité
TW 100140138 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.10.2020

  6. 16 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2020

Parties

Titulaire

Assoma Inc.

No.10, Aly. 14, Ln. 15 Sande Street Kengkou Village Luzhu District, Taoyuan City 33842, TW

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

WANG, Chin-Cheng

Dongshan Township, Yilan County, TW

SHIH, Chih-Hsien

Taoyuan City, TW

SHIH, Chih-Kuan

Taoyuan City, TW

CHIEN, Huan-Jan

Zhudong Township, Hsinchu County, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.