BEWEGLICHES TISCHSYSTEM
Brevet européen · EP3246614 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3246614
- Numéro de demande
- EP16737483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2016
- Publié
- 22 nov. 2017
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16M 11/00 (2006.01)B23Q 1/60 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20150006062 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/KR2016/000038 05.01.2016
- Publication PCT
- WO2016/114519 21.07.2016
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Suwon-si, Gyeonggi-do 443-270, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.